Objet : sécurité en escalade : plainte pour négligence
Pour prévenir les accidents d'escalade, il faut connaître les causes qui les provoquent. À cet effet, The american alpine club tient un répertoire des accidents en Amérique du nord depuis 1951. Même si l'organisme juge la classification des accidents difficiles, il distingue deux types de danger : les dangers objectifs (un grimpeur qui se trouve au mauvais endroit, au mauvais moments et les dangers subjectifs (une erreur du grimpeur qui l’amène au mauvais endroit au mauvais moment). Dans ce document, nous discutons des erreurs commis par la Fqme qui amènent des grimpeurs au mauvais endroit, au mauvais moment.
Alors que le stress, la fatigue et l’inattention causent des erreurs de jugements, les erreurs causées par l’enseignement et le milieu sont caractérisées par l’absence apparente de jugement. Le grimpeur suit une procédure qui lui est montré comme « la bonne » et l’applique sans analyser la source de danger et sans juger les moyens pour s’en tirer sain et sauf. Le grimpeur connaît une ou deux techniques qu’ils appliquent à l’aveuglette. L’erreur d’enseignement typique est le cas de l’accident mortel de M. Veilette et Mme Poirier au cap trinité le 2 août 2002. L’analyse de la source de danger était : que m’arrive-t-il si l’endroit où je suis attaché à la paroi cède ? L’analyse des moyens était de prévoir un deuxième relais…deuxième relais qui existait puisqu’on voyait leur matériel de couleur vive accroché à la paroi après qu'il soit tombé. En fait, l'analyse du comportement de M. Veillette, une personne très minutieuse, montre qu'il n'a utilisé aucun jugement. La triste réalité, c’est que M. Veillette a
En fait, les déclarations suivantes montrent bien qu’il s’agit de procédure que les gens apprennent.
Historique de la négligence
L’escalade se développa à Val-David et se propagea au reste du Québec. Avec le nombre croissant d’adepte, les gens se rassemblèrent en club, puis en fédération. Les pionniers étaient des gens qui s’adaptaient aux exigences de l’ascension avec patience, calcul, réflexion, vigilance et créativité. Ils étaient responsables et exigeant sur la sécurité. Ils préféraient de petits groupes de gens fiables. Avec le développement de l’activité, la compétition et l’intérêt de vivre de l’escalade amenèrent une nouvelle mentalité. Pour se créer une clientèle, ils développèrent des procédures faciles à enseigner à des groupes hétéroclites, procédures qui ne convient pas à tous les styles d'escalade. Afin de ne pas être poursuivi, ces « nouveaux » décideurs éliminèrent des normes de sécurité toutes les règles où il est possible de montrer leur responsabilité dans un accident.
La loi sur la sécurité dans les sports (LRQ., chapitre S-3.1) précise les obligations de la Fqme en matière de sécurité. À l’article 26, il est stipulé que : « une fédération […] doit adopter un règlement de sécurité portant sur les matières prévues par règlement du gouvernement et veiller à ce que ses membres le respectent » De plus, le contenu de se document est régit par le règlement cS-3.1, r1. Les matières sur lesquelles doit porter le règlement de sécurité pour les participants sont les suivants (adaptés à l’escalade) :
Notons que la Fqme avait des normes de sécurité jugées essentielles avant que la loi soit applicable (annexe I). En 1978, la Fqme jugeait ces normes obligatoires en toutes circonstances. Si certaines normes ne s’appliquent plus parce qu’on n’utilise presque plus ce type d’équipement au Québec, certaines sont encore d’actualité:
La Fqme avait des règlements de sécurité. Elle devait les mettre à jour et les enseigner aux participants. Les normes de 1978, jugées comme essentielles par la fqme de l’époque, n'ont ni été enseigné, ni mise à jour. La nouvelle Fqme agit de manière insouciante dans les règlements de 1991 (annexe V) et démontre que la vie des participants est moins importante que leur responsabilité civile dans les règlements actuellement en vigueur (annexe VI).
Dans leurs publications, la Fqme fournit une information qui montre une insouciance déréglée à l’égard de la vie et de la sécurité d’autrui. L’apparence sérieuse des documents ne doit pas faire perdre de vue qu’il ne faut pas encourager les gens à se placer dans des conditions dangereuses en pratiquant l'escalade. Leur document ne doit pas être juste du remplissage qui les protège de toutes poursuites en rejetant la responsabilité sur le grimpeur. À cet effet, les paroles de leur président est très révélateurs : L'escalade n'est pas dangereux"
Dans le cas du guide pratique et d’encadrement en escalade (annexe VII), on se rend compte qu’ils ne font pas de différence entre promotion (développement des ventes, par la publicité) et information dans un guide ( ouvrage contenant des renseignements utiles sur l’escalade). Dans la plupart des cas, l’information est inutile, alors que dans les autres, les renseignements sont perdus dans l’ouvrage où ne reflète pas la réalité. Si le fait de cacher dans le texte les dangers importants de l’escalade ne constitue pas une insouciance déréglé ou téméraire à l’égard de la vie ou de la sécurité d’autrui, le traitement pour rendre banal le danger montre bien que le soucis de la Fqme n’est pas l’information du lecteur et la sécurité des participants, mais que le guide pratique est un outil de promotion pour les écoles d’escalade. Lors de la vente, il arrive toujours le moment où les parents posent la question : l’escalade est-ce dangereux. La réponse est un guide rassurant parrainé par le conseil de la sécurité dans les sports. Les gens feuilletterons le document en vitesse et ne verront pas la banalisation du danger, du facteur de risque, des conséquences : rendant les préventions inutiles.
Pour le commun des mortels, le soleil n’est pas un danger, on grimpe justement quand il fait soleil. L’insolation, la déshydratation et le coup de chaleur sont les dangers de l'escalade. Mais écrire que la déshydratation associée à la chaleur et à une activité intense peut causer un coup de chaleur ne vient pas rassurer l’acheteur. Par contre, cela vient sauver la vie d’un grimpeur qui se trouve sur une paroi de 100 mètres (le dome) en chandail et culotte courte par une température de 25°C. En mentionnant la déshydratation, la personne pense au moins à s’hydrater. Donc, dans les dangers, nous avons un exemple par mis plusieurs qui montre que la Fqme prend la chance qu'un être humain se tue à cause de l'hydratation pour qu’une école d’escalade puisse vendre un cours.
Dans le cas de la Fqme, ils distinguent le danger et les facteurs de risques. La définition qu'ils utilisent de facteur de risque est: chacun des éléments du danger. Par exemple, dans le cas du soleil, les facteurs de risques qu'ils décrivent sont: rayonnement solaire, rayonnement ultraviolet, durée d'exposition, période de l'année, etc. Sur la base des données de la Fqme, un grimpeur comprend que le rayonnement solaire sur une paroi du Québec est inférieur à celui que l'on a sur un lac. Par conséquent, si on peut faire de la voile en costume de bain, on peut grimper sans casque et en manche et pantalon court.
La question à se poser ici est : qu’est-ce qui constitue une insouciance déréglé ou téméraire à l'égard de la vie d’autrui ? Lorsque l'on définie la déshydratation comme danger et les facteurs aggravant comme l'habillement, un grimpeur sera conscient du risque et il pourra agir de manière responsables et en assumer les conséquences. Dans le cas du texte de la Fqme, on ne peut pas faire la distinction entre une personne sur un voilier, qui peut s'hydrater en plongeant à l'eau, et un grimpeur. Les données de la Fqme, dans tous ses textes, sont tellement générales qu'elles s'appliquent à tous les sports.
Encore une fois, on peut conclure que les actes de la Fqme ne visent pas l'information du participant. Elle ne cherche pas à informer le participant ou le futur acheteur sur les causes contribuant à l'accident. En effet, le terme "facteur de risque" est le titre d'une émission de télévision où les participants doivent maîtriser leur émotion en rapport à une performance. Par la suite, il comparait les résultats des participants entre eux afin de déterminer un gagnant. En utilisant le terme facteur de risque, le but de la Fqme est promotionnel. Associé le terme risque à une émission de télévision a pour but d'endormir la méfiance des acheteurs de forfaits d'escalade par effet d'association. Parallèlement, il a l'effet de persuader les jeunes adeptes d'escalade qu'il n'y a pas plus de risque à grimper qu'à faire du voilier et qu'ils sont en sécurité, comme dans l’émission bien connue. Donc, en cherchant à vendre un produit, on incite des personnes à risquer leurs vies pour réussir une performance en suivant des cours et en banalisant le danger. Ce comportement de la Fqme est volontaire. Il agisse de manière négligente envers la vie d'autrui.
Conclusion sur le guide
L'apparence de sérieux du Document de la Fqme incite les gens à sous-estimer le danger. Pour les responsables de colonies de vacances et de commission scolaire, l'escalade est présenté par la Fqme comme une activité qui procure les mêmes dangers que la voile. Pour les grimpeurs autonomes, l'escalade est présenté par la Fqme comme une activité où le grimpeur est responsable de ses actes lors des cours et lorsqu'il suit une procédure sans connaître le danger et les manières de les éviter lorsqu'il se trouve au mauvais endroit au mauvais moment (lors d'un accident). Les seuls à qui les règlements de sécurité et le guide de pratique et d'encadrement sert, ce sont les compagnies d'escalade et les individus qui donnent des cours comme travailleur autonome. D'une part, ils ne peuvent pas être poursuivis parce qu'ils est impossible de violer un des règlements de la Fqme et, d'autres part, ils peuvent attirer une clientèle qui leur fait confiance à cause d'un guide fait en collaboration avec le conseil de la sécurité dans les sports.
Je ne crois pas que les gens ayant conçus les documents peuvent plaider l'ignorance en escalade. Ils agissent en connaissance de cause et décident de la manière de traiter la sécurité dans le document. Il est clair que de nombreux autres exemples peuvent être amenées pour montrer la manière que la Fqme tente de restreindre l'escalade à des rochers écoles (les seuls décrits dans les règlements de sécurité) et d'en faire l'exploitation. Contrairement aux normes de 1978, le grimpeur ne peut devenir autonome en étant membre de la Fqme parce que leurs objectifs sont de contrôler le grimpeur et l'environnement. D’un autre côté, la Fqme est incapable d'enrayer les dangers objectifs de l'escalade et les procédures qu'elle enseigne entraîneront toujours des grimpeurs à se blesser ou à se tuer au Québec. De toutes manières, que ce soit par ignorance ou par négligence criminelle, il faut que les règlements de sécurité et le guide de pratique soient retirés de la circulation pour éviter qu'il y aie d'autres mort à cause que les membres ayant suivi les cours de la Fqme connaisse les dangers du soleil et du froid, mais qu'ils ne peuvent reconnaître les conséquences de la déshydratation où de l'hypothermie en escalade.
La mens rea
Sur les sites gérés par les membres de la Fqme et les écoles d'escalade, les modérateurs agissent de manières à camoufler l'information aux gens. Tels est le cas d'un des modérateurs du site espacequebec.com (lola66) qui retire l'information sur l'existence de cette plainte de manière à garder les membres de la Fqme dans l'ignorance.
L'intention coupable et l'acte sont deux choses distinctes. Pour les fins de l'article 219, il faut juste démontrer que les personnes, même conscientes de leurs actes, continuent à mettre la vie des participants en danger. Ainsi, tous les gens de la Fqme qui ont discuté sur les forums ont été informés
Conclusion finale
Dans ce document, nous avons des preuves subjectives et objectives pour montrer que la Fqme agit de manière insouciante à l'égard de la vie d'autrui en vertu de l'article 219 du code criminelle. Elle n'informe pas les participants, ni dans les normes, ni dans le guide pratique. Elle donne des cours. Elle incite de nombreuses personnes à suivre des procédures et à se lancer à l'assaut des parois. Une fois qu'elle a mis l'argent dans ses poches...le reste, c'est toujours le grimpeur le responsable de sa sécurité.
Des accidents comme celui de M. Veilette au cap trinité aurait pu être évité par la Fqme. Elle avait l'obligation légale d'améliorer les règles jugées essentiels de 1978. Si M. Veilette avait distingué entre difficulté et danger, il aurait vu le danger de tomber si le portaledge cédait et il n'aurait pas suivi une procédure facile pour installer le dit portaledge. Alexandre Bastien aurait vérifier visuellement chaque pièce de son équipement comme on doit le faire après chaque sorti, dans certain cas, à chaque fois que je pose une dégaine. La Fqme affirme toujours que le participant est responsable.