Constitution
:
La
peine de mort n’est jamais prononcée au sain de la république de Belldona.
La peine capitale est le bannissement mais n’est prononcée que dans des cas
extrêmes tel que la haute trahison envers le peuple.
Dans
la mesure où seul le peuple gouverne a Belldona, les trois pouvoirs ne sont pas
séparés
Les
pouvoirs sont regroupes au sein du peuple
Droit
Pénal :
Cela
dépend de la circonstance, le peuple décide en son âme et conscience
de la peine comme pour tout autres délit
En cas de crise grave, il peut se trouver y en avoir
Il
peut tout a fait avoir appel
Toute
les affaires quelqu’elles soit sont jugées par le peuple
L’accuse
a le choix de se défendre seul ou de choisir un avocat
L’accusé
peu librement déterminés celui qui lui sembleras apte à le défendre
Des
l‘âge de la majorité a Belldona : 20 ans
Dans
le cas d’erreurs judiciaire prouvées c’est l’Assemblée qui s’excuse au
nom du peuple
La
prison et le travail dans l’intérêt du peuple sont les seuls châtiment
possible. En aucun cas, un homme ne peut être brutalisés pour un crime quelqu’il
soit
Mœurs
20ans
20ans
Oui,
il s’agit là de la liberté des personnes à choisir le mode de vie qui leurs
convient
Le
mariage est possible et même naturel
informé sont
interdites (tabac, alcool, drogues) ?
Bien
qu’il s’agisse d’une restriction des libertés (l’une des rares a
Belldona
) la consommation
de drogues est interdis pour la propre sécurité des personnes
A
partir du moment où celui ci est consentant, toutes pratiques restent libre
d’exécution
L’avortement
est toléré
Du
point de vue de la loi, toutes personne est libre de faire ce que bon lui semble
en matière d’adultère, cela reste donc une affaire strictement privée
C’est
la société qui détermine la loi a Belldona, les relations sexuelles hors
mariage sont donc autorisées par la loi car voulus par la société
Défense
Le
peuple a opté pour une armée professionnelle et donc ne veut pas de service
militaire, laissant ainsi chacun libre d’incorporer l’armée ou non
Sécurité et Liberté
C’est
un nouvel exemple des rares restriction de liberté à Belldona. Pour la sécurité
des personnes, les armes sont interdites aux civils, c’est cependant le peuple
qui l’a choisis
oui
oui
oui
non
non
Citoyenneté
Un
statut égalitaires
Toute
personne est libres de venir a Belldona dans le mesure où elle ne met pas en péril
le respect des libertés instaurés et qu’il se plie au lois régissant le
pays
Toute
personne majeure vote du moment où celle ci est majeure.
Oui
20
ans
Il n’existe aucun parti politique a Belldona